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Louis XV
1715-1774

Fils de Louis de Bourgogne et de Marie-Adélaïde de Savoie.
Né à Versailles le 15 février 1710.
Roi de France le 1er septembre 1715.
Mort à Versailles le 10 mai 1774.

| | 1745 | 1746 | 1747 | 1748 | 1749 | |

1745

1745. Jetons.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...- Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 353-354
ðMercure de France, février 1745

1745, 30 janvier. Paris. Arrêt de la Cour des monnaies qui condamne Pierre-Claude Mottet, maître orfèvre, et Simon Duhamel, compagnon orfèvre, solidairement, en 100 livres d'amende pour leurs contraventions ; interdit Mottet de la maîtrise pendant 3 ans, pendant lequel temps sa boutique sera fermée ; et fait défenses à Duhamel d'aspirer à la maîtrise pendant 3 ans.
ðParis : Impr. royale, 1745

1745, février. Versailles.
ðEdit du roy portant création d'inspecteurs et contrôleurs des maîtres et gardes dans les corps des marchands, et des inspecteurs et contrôleurs des jurés dans les communautés d'arts et métiers du royaume...- Paris : Impr. royale, 1745 (avec tarif du 16 février 1745)
ðEdit du roy portant création d'inspecteurs et controlleurs des maîtres et gardes dans les corps des marchands, et des inspecteurs et controlleurs des jurés dans les communautés d'arts et métiers du royaume...- Paris : P.-G. Simon, 1745 (avec tarif du 16 février 1745)

1745, 10 mai. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies servant de règlement au sujet des carrés et autres outils servant à la fabrication des monnoies...- Paris : Impr. royale, 1745

1745, 21 juin. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui condamne le nommé Félizet, huissier, aux peines y portées, pour raison des prévarications par lui commises dans ses fonctions ; lui enjoint de se défaire de son office, lui fait défenses d'en faire aucunes fonctions et le déclare incapable d'en posséder aucun...- Paris : Impr. royale, 1745

1745, 11 octobre. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui déclare les nommez François Duchesne, dit Moirand, Elisabeth Lefèvre, dite Babeth, Jacques Leroux, dit Vernier, et Gilbert-Gobert Dhont, duement atteints et convaincus du crime de fabrication et exposition de faux louis ; pour réparation de quoi les condamne à faire amende honorable et ensuite pendus ; sursoit au jugement des autres accusés jusqu'après l'exécution...- Paris : Impr. royale, 1745

1745, 14 décembre. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui condamne le nommé François Lacarrière à être attaché au carcan et ensuite banni pour neuf ans pour avoir vendu et distribué des boîtes d'or à très bas titre et fourrées de plaques de cuivre et de tôle...- Paris : Impr. royale, 1745

1746

1746. Jetons.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...- Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 354-356
ðMercure de France, janvier 1746

1746, 1er février. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat... qui, en confirmant un arrêt de la Cour des monnoies du 19 octobre 1745, ordonne l'exécution des règlemens concernant les matières et vaisselles d'or et d'argent ; enjoint à tous officiers de justice et aux officiers des amirautés de s'y conformer...- Paris : Impr. royale, 1746

1746, 7 mai. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui ordonne que les matières, argenteries et vaisselles d'or et d'argent qui se trouveront sur les prises faites en mer seront portées aux Hôtels des monnoies ou aux changes les plus prochains, pour en être la valeur rendue sur le pied des tarifs...- Paris : Impr. royale, 1746

1746, 21 mai. Bouchout (château de).
ðDéclaration du roy portant règlement pour la fabrication des galons et autres ouvrages d'or et d'argent fin, et de faux...- Paris : Impr. royale, 1746

1746, 29 juillet. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui déclare François Duchesne, dit Moirand, duement atteint et convaincu du crime de fabrication et exposition de faux louis ; pour réparation de quoi le condamne à faire amende honorable et ensuite être pendu...- Paris : Impr. royale, 1746

1746, 30 juillet. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui déclare les nommez Jean le Roux, dit Vernier ou Lavernier, et Elizabeth le Febvre, dite Babet, duement atteints et convaincus du crime de fabrication et exposition de faux louis ; pour réparation de quoi les condamne à faire amende honorable et ensuite être pendus...- Paris : Impr. royale, 1746

1746, 26 octobre. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes qui déclare les saisies faites sur les nommés Scot et Gagnier, ouvriers fileurs et tireurs d'or, sans qualité, bonnes et valables ; ordonne que les choses saisies demeureront acquises et confisquées au profit des jurés et communauté des tireurs d'or et seront vendues au bureau de ladite communauté ; leur fait défenses de plus à l'avenir travailler dudit métier pour leur compte particulier ni ailleurs que chez les maîtres, leur enjoint de s'y retirer ; fait pareillement défenses à tous marchands et particuliers autres que les maîtres tireurs d'or de travailler et faire travailler dudit métier pour leur compte particulier et par d'autres que par lesdits maîtres tireurs d'or ; condamne lesdits Scot et Gagnier en l'amende et en tous les dépens...- [Paris] : Vve Knapen, 1746

1746, 24 décembre. Versailles.
ðLettres patentes qui règlent la connoissance que la Cour des monnoyes doit avoir dans les ouvrages d'orfèvrerie et celle du sieur lieutenant général de police.- Paris : P.-G. Simon, 1747

1747

1747. Jetons.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...- Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 356-358
ðMercure de France, février 1747, p. 153

1747, 21 janvier. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui enjoint aux officiers des Monnoies de son ressort d'être plus exacts à remplir les fonctions de leur charge ; leur ordonne de faire exactement et fréquemment des visites chez tous les justiciables de leur département, d'en justifier à la Cour et d'envoyer au moins de six mois en six mois un état exact de celles qu'ils auront faites.- Paris : Impr. royale, 1747

1747, 29 juillet. Vieux-Jonc (commanderie du).
ðArrest du Conseil [du 29 juillet 1747] et lettres patentes [du 24 août 1747]... portant règlement pour la fonte et l'échange des matières d'argent tenant or…- S.l., s.d.

1747, 24 août. Hall (camp de).
ðArrest du Conseil [du 29 juillet 1747] et lettres patentes [du 24 août 1747]... portant règlement pour la fonte et l'échange des matières d'argent tenant or…- S.l., s.d.

1747, 2 septembre. Hamal (camp de).
ðDéclaration du roy en interprétation des règlemens rendus sur le fait de l'orfèvrerie…- Paris : Impr. royale, 1747

1747, 7 septembre. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui condamne le nommé Pigeon à mort pour avoir rogné et altéré des louis de vingt-quatre livres pièces et avoir exposé et distribué dans le public lesdits louis légers, rognez et altérez ; ordonne qu'il sera plus amplement informé pendant cinq ans contre le nommé Léopold Arthaud et la nommée Catherine Pigeon, femme Beltramby, décharge les autres accusés des accusations contr'eux intentées…- Paris : Impr. royale, 1747

1748

1748. Jetons.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...- Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 358-360
ðMercure de France, février 1748

1748, 4 mai. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies servant de règlement pour les ouvrages de coutellerie en or et en argent…- Paris : Impr. royale, 1748

1748, 30 juillet. Compiègne.- Arrêt du Conseil d'Etat qui règle la juridiction de la Cour des monnaies de Lyon et celle du Consulat de la même ville, sur ce qui concerne l'exécution de la déclaration du 21 mai 1746.
ðParis : Impr. royale, 1748

1748, 31 juillet. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui déclare la nommée Catherine Lethul, femme Ducoin, duement atteinte et convaincue du crime d'exposition et distribution de faux écus, pour réparation de quoi, la condamne à faire amende honorable et ensuite être pendue…- Paris : Impr. royale, 1748

1748, 19 août. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes en faveur du Sr Léopold Arthaud… qui le décharge de l'accusation de complicité d'altération de louis d'or… et qui ordonne que ledit Arthaud sortira de prison.- [Paris] : P.-G. Simon, 1748

1749

1749. Jetons.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...- Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 360-361
ðMercure de France, février 1749, p. 188

1749, 26 janvier. Versailles.
ðDéclaration du roy en interprétation des règlements faits sur la perception des droits de marque et de contrôle sur les ouvrages d'or et d'argent qui se fabriquent et qui se débitent dans le royaume…- [Paris] : Vve Delatour, 1749

1749, 7 mars. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui ordonne l'exécution de celui du 4 décembre précédent et, en conséquence, fixe et détermine la forme et la grandeur du poinçon qui sera appliqué sur les vaisselles et ouvrages d'or et d'argent venant des pays étrangers, ainsi que le temps dans lequel les particuliers qui peuvent avoir actuellement de ces vaisselles et ouvrages en leur possession, seront tenus de les faire marquer dudit poinçon ; passé lequel temps, les peines prononcées par ledit arrêt du 4 décembre 1748 demeureront encourues contre les contrevenans…- Paris : Impr. royale, 1749

1749, 22 mars. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat... qui ordonne l'exécution de l'édit du mois de février 1726, sous les peines y portées, en ce qui concerne les espèces décriées et hors de cours, sans que ces peines puissent être réputées comminatoires et qu'on puisse en espérer aucune remise ni modération…- Paris : Impr. royale, 1749

1749, 7 avril. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat... qui confirme les officiers des Monnoies dans le droit et la possession de faire seuls tous actes de jurisdiction dans les Hôtels des monnoies, à l'exclusion de tous autres juges…- Paris : Impr. royale, 1749

1749, 18 avril. Ordonnance décidant une augmentation de 280.000 livres des monnaies de carte, s'ajoutant aux 720.000 livres déjà ordonnées auparavant.