|
| Contact | |
|
|
|
Henri IV Fils de Antoine
de Bourbon et de Jeanne d'Albret. |
  |
|
1595 |
|
|
1595, 9 janvier.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes en règlement pour les orfèvres de Paris.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 191r°-193r° 
ðArrest de la Cour des monnoyes en règlement pour les orphèvres de Paris.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 195r°-197v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148
1595, 13 janvier.
ðLettres patentes qui accordent un passeport pour la Monnoye de Dombes
et permet au seigneur de cette principauté de tirer jusqu'à 60.000 livres
en or, argent et billon pour faire fabriquer en sadite Monnoye.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 40, f° 199r° (mention)
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1595, 27 janvier.
ðLettres pattentes concernant la fabrication des douzains de Béarn et Navarre.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 201r°-204v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1595, 28 janvier.
ðPayement fait à Philippe I Danfrie pour les jetons de l'ordre
du Saint-Esprit.- Mazerolle (F.).- Les médailleurs français...,
doc. 256, p. 175
ðBlanchet (J.-A.).- Revue numismatique.- 1892.- p. 98-99
ðBibl. nat., ms. Clair. 1121, f° 209r° (copie du XVIIe s.)
ðBibl. nat., ms. Clair. 1121, f° 192r° (copie abrégée du XVIIe s.)
ðBibl. nat., ms. Clair. 1191, f° 136v° (compte de l'ordre du Saint-Esprit
pour 1594)
1595, 1er au 16 février.
ðObservations faites par la Cour des monnaies à Philippe I Danfrie
au sujet des poinçons de l'effigie royale.- Mazerolle (F.).- Les
médailleurs français..., doc. 257, p. 175-176
ðArch. nat., Z1b 145, f° 6r°-7r°
1595, 15 février.
ðDéclaration qui enjoint à la Cour des monoyes de registrer celle du 27
janvier concernant le cours et exposition des douzains de Navarre et Béarn.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 205r°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1595, 20 février.
ðLettres patentes en forme d'édit portant confirmation des privilèges des
ouvriers et monoyers de la Monoye de Bordeaux.- Monnaie de Paris : ms.
4° 147
1595, 1er mars.
Paris.
ðArrest du Conseil d'Etat au sujet de la fabrication des douzains de Navarre
et Béarn.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 207r°-208r°
ðArrêt du Conseil d'Etat au sujet de la fabriquation des douzains de Navarre
et Béarn.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 209r°-210v°
1595, 19 mars.
Paris.
ðLettres pattentes par lesquelles est permis
à tous les sujets de Sa Majesté prendre et exposer partout ses royaumes à
touttes sortes de monnoyes forgées et fabriquées au pays de Dombes, aux coings
et armes de Monseigneur le duc de Montpensier, pair de France, souverain dudit
Dombes...- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 211r°-215v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
ðLettres patentes portant continuation au
duc de Montpensier de la permission de battre monoye, enregistrée le 14 avril
1595 (mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre des ordonnances,
tome 5, cotté 215, f° r° 340)
1595, 20 mars.
ðSentence des Requêtes de l'Hôtel déboutant, au profit de Philippe
II Danfrie, Théodore de Hessin de ses prétentions à l'office de contrôleur
général.- Mazerolle (F.).- Les médailleurs français..., doc. 258,
p. 176-177
ðGuiffrey (J.).- Documents inédits sur Philippe Danfrie père..., et Philippe
Danfrie fils...- Rev. de l'Art français.- 1892.- p. 303-304
ðArch. nat., V4. 11 (Requêtes de l'Hôtel)
1595, 19 mars.
Paris.- Déclaration portant que la monnaie frappée en la ville de Trévoux,
sous les coins, armes et devises du duc de Montpensier, prince souverain des
Dombes, aura cours dans tout le royaume.
ðLettres patentes… par lesquelles est permis à tous les subjects
de Sa Majesté prendre et exposer par tout [sic] ses royaumes toutes sortes
de monnoyes forgées et fabricquées au païs de Dombes, aux coings et armes
de Monseigneur le duc de Montpensier…, souverain dudit Dombes….-
Lyon : s.n., 1595
1595, avril.
ðEdit portant confirmation des privilèges des maîtres orfèvres.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 148
1595, 14 avril.
Paris.
ðArrest du Parlement de Paris portant enregistrement des lettres patentes
du 19 mars 1595 portant permission au duc de Montpensier de faire battre monoye
à Trévol, etc.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 217r°-218r° (du vol.
cotté 78 fol. 109v°)
ðArrest d'enregistrement des lettres patentes du 19 mars dernier
portant permission au duc de Montpensier de faire battre monoye en sa ville
de Trévol et qui donnent cours en France auxdites monoyes (mention :
Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre du Conseil depuis novembre 1594 jusques
en novembre 1595, volume 44, partie 2, cotté 78, f°v° 109)
1595, 16 avril.
ðDéclaration contenant règlement pour le payement des rentes constituées
à prix d'argent ou foncières.- Monnaie de Paris : ms. 4° 147
1595, 17 et 26 juin.
ðRemise faite à Alexandre Olivier des engins de la Monnaie établie à Tours.-
Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 158, p. 109-110
1595, 18 juillet.
Paris.
ðArrest du parlement de Paris qui reçoit le duc de Montpensier, appellant
de l'exécution d'une commission du sieur Cocquerel, général des Monnoyes,
commis à la refformation en Languedoc, Provence et Dauphiné et Auvergne, et
en conséquence ordonne qu'il jouira du contenu ès lettres patentes qui luy
permettent le transport à Trévolz de l'or, argent, billon et cuivre.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 231r°-237v° (Parlement, registre 163 f°
v° 31)
1595, 18 juillet.
Paris.
ðArrest du parlement de Paris pour l'exposition
des monnoyes forgées et fabriquées à l'avenir en Dombes, avec permission de
tirer et transporter du royaume de France les matières et billons, or, argent
pour la fabrication d'icelle monnoye en la ville de Trévolx.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 40, f° 239r°-246v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
ðArrest de... parlement... confirmatif des
privilèges octroyés à Messire Henry de Bourbon, souverain de Dombes et Jamect,
duc de Montpensier et pair de France, par lequel est permis transporter...
en la ville de Trevolz, capitale de Dombes, la valeur... de 40000 escus, argent,
billon et cuivre, ensemble la quantité de mil marcs d'or par chacun an, pour
la fabricquation de ses monnoyes...- Lyon : J. Tholosan, 1595.- In-8°,
10 p.
1595, 24 juillet.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes pour les batteurs d'or .- Monnaie de
Paris : ms. 4° 40, f° 247r°-248v° ; Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 249r°-251v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148
1595, 9 août.
Paris.
ðOrdonnance de la Cour des monnoyes portant deffenses d'exposer aucunes
monnoyes que suivant l'édit de septembre 1577.- Monnaie de Paris : ms.
4° 40, f° 253r°-253v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1595, 26 août.
Lyon.
ðLettres patentes pour les gages des officiers de la Cour des monoyes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 255r°-258r°
ðLettres patentes pour les gages des officiers de la Cour des monnoies.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 259r°-262v°
ðLettres pattentes pour les épices [barré, 'gages'] des officiers de la
Cour des monoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 263r°-265r°
1595, 15 septembre.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes portant règlement pour les ouvriers de
la Monnoye de Bordeaux.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 267r°-272r°
; Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 273r°-278v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1595, 22 septembre.
Lyon.- Déclaration approuvant tout ce qui a été fait par Alphonse d'Ornano,
lieutenant général au pays de Dauphiné et capitaine du château de Tarascon,
pour l'établissement d'un tablier de monnaie.
ðLettres patentes pour l'établissement de la Monnoie de Tarascon.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 279r°-282v°
ðLettres pattentes pour l'établissement de la Monnoye de Tarascon.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 283r°-285v°
1595, 30 septembre.
Paris.
ðArrest du Conseil d'Etat du roy qui renvoye en la Chambre des comptes
à Semur la requête des élus des trois estats de Bourgogne afin de remboursement
de 300 écus par eux avancez pour l'establissement de la Monnoye transferée
de Dijon à Semur.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 287r°
ðArrest du Conseil d'Etat du roy qui renvoye en la Chambre des comptes
à Semur la requeste des élus des trois états de Bourgogne afin de remboursement
de trois cents écus par eux avancez pour l'establissement de la Monnoye transferée
de Dijon à Semur.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 289r°-290v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148
1595, 31 octobre.
ðLettres patentes confirmant Philippe II Danfrie dans l'office
de contrôleur général.- Mazerolle (F.).- Les médailleurs français...,
doc. 259, p. 177-178
ðArch. nat., Z1b 558 (copie contemporaine) (classé au 7 juin 1596)
ðArch. nat., Z1b 73, f° 264v°-265v°
1595, 28 novembre.
ðCertificat donné par la Cour des monnaies à Alexandre Olivier pour les
jetons du Conseil d'Etat.- Mazerolle (F.). Les médailleurs français...,
doc. 159, p. 110-111
1595, 9 décembre.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes sur le cours des espèces d'or et d'argent
et de billon.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 291r°-292v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148
1595, 21 décembre.
ðPayement fait à Alexandre Olivier pour les jetons de l'ordre du Saint-Esprit.-
Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 160, p. 111
| 1596 |
|
|
1596, 16 janvier.
ðRequête de Philippe II Danfrie pour être reçu contrôleur général.-
Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 260, p. 178-179
ðArch. nat., Z1b 558 (classé au 18 janvier)
1596, 3 février.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes pour l'exposition des espèces.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 40, f° 293r°-293v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148
1596, 4 février.
ðLettres patentes portant confirmation des statuts des affineurs.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 295r° (mention)
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1596, 14 février.
ðSentence des Requêtes de l'Hôtel rendue entre Philippe II Danfrie
et Germaine Durand, mère de Gervais Pillon, au sujet de la réclamation des
gages de son fils.- Mazerolle (F.). Les médailleurs français...,
doc. 261, p. 179-180
ðGuiffrey (J.).- Documents inédits sur Philippe Danfrie père..., et Philippe
Danfrie fils...- Rev. de l'Art français.- 1892.- p. 304-306
ðArch. nat., V4. 12 (Requêtes de l'Hôtel)
1596, 4 mars.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes en règlement pour les orphèvres de la ville
de Paris.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 297r°-302v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148
1596, 6 mars.
Paris.
ðLettres pattentes pour faire recevoir un conseiller de la Cour des monnoyes
de robe courte.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 303r°-304r°
ðLettres patentes pour faire recevoir un conseiller de la Cour des monnoies
de robe courte.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 305r°-306v°
ðLettres patentes pour faire recevoir un conseiller de la Cour des monoyes
de robe courte.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 307r°-308v°
1596, 9 mars.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes en règlement pour les orfèvres de la ville
de Bar-sur-Aube.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 309r°-313r°
1596, ante 19 mars.
ðRequête de Philippe II Danfrie pour être reçu contrôleur général.-
Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 262, p. 180
ðArch. nat., Z1b 558 (classé au 7 juin)
1596, 19 mars.
ðRequête de Philippe II Danfrie au roi et au Conseil d'État afin
que la Cour des monnaies donne les raisons pour lesquelles elle refuse de
la recevoir. Ordre de les envoyer dans trois jours au Conseil.- Mazerolle
(F.). Les médailleurs français..., doc. 263, p. 180
ðArch. nat., Z1b 558 (classé au 7 juin)
1596, 23 mars.
Paris.
ðArrest du parlement de Paris qui ordonne qu'il sera permis aux doreurs
de dorer armes pour ceux qui en voudront sans cependant pouvoir en vendre,
et aux fourbisseurs de dorer et argenter touttes sortes d'armes.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 40, f° 315r°-319r°
ðArrest du parlement de Paris qui ordonne qu'il sera permis aux doreurs
de dorer armes pour ceux qui en voudront sans cependant pouvoir en vendre,
et aux fourbisseurs de dorer et argenter toutes sortes d'armes.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 40, f° 321r°-323v° (du vol. cotté 79 f° 86)
ðArrest d'entre les fourbisseurs et les doreurs qui ordonne qu'il
sera permis aux doreurs de dorer armes pour ceux qui en voudront, sans cependant
pouvoir en vendre, et aux fourbisseurs de dorer et argenter toutes sortes
d'armes (mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre
du Conseil depuis novembre 1595 jusques en novembre 1597, volume 45, partie
1, cotté 79, f° 86)
1596, 26 mars.
ðCertificat donné par la Cour des monnaies à Alexandre Olivier pour les
jetons du Conseil d'Etat.- Mazerolle (F.). Les médailleurs français...,
doc. 161, p. 111-112
1596, 29 mars.
Paris.
ðArrest du parlement de Paris portant enregistrement des lettres patentes
du 27 octobre 1593 qui confirment à Jean de la Roche [l']office d'ancien garde
de la Monoye de Poitiers, etc.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 325r°-326r°
(du vol. cotté 78 fol. 82v°)
ðArrest du parlement de Paris portant enregistrement des lettres pattentes
du 27 octobre 1593 qui confirment à Jean de la Roche l'office d'ancien garde
de la Monnoye de Poictiers, etc.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 327r°-328r°
(du vol. cotté 78 fol. 52v°)
ðArrest d'enregistrement des lettres patentes du 27 octobre 1593
qui confirment à Jean de La Roche l'office d'ancien garde de la
Monoye de la ville de Poitiers pour par luy en jouir en hérédité (mention :
Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre du Conseil depuis novembre 1595 jusques
en novembre 1597, volume 45, partie 1, cotté 79, f°v° 82)
1596, 30 mars.
Paris.
ðDéclaration du roy sur le cours et mise de tous les douzains et doubles
de cuivre forgez aux coings et armes de France, avec deffences de transporter
aucunes espèces et matières d'or, d'argent et billon hors le royaume…-
Paris : Vve N. Roffet, 1596 ; Troyes : J. Collet, 1596
ðDéclaration sur le cours et mise de tous les douzains et doubles de cuivre
forgés aux coins et armes de France, avec deffenses de transporter aucune[s]
espèces et matières d'or et d'argent et billon hors le royaume.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 40, f° 329r°-336v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1596, 3 avril.
ðRaisons pour lesquelles la Cour des monnaies a refusé de recevoir
Philippe II Danfrie comme contrôleur général.- Mazerolle (F.). Les
médailleurs français..., doc. 264, p. 181-182
ðArch. nat., Z1b 558 (classé au 7 juin)
1596, post 3 avril.
ðRéponse de Philippe II Danfrie aux raisons de la Cour des monnaies.-
Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 265, p. 182
ðArch. nat., Z1b 558 (copie contemporaine) (classé au 7 juin)
1596, 12 avril. Travecy.- Déclaration portant surséance à l'exécution des commissions pour la recherche des usures…, des monnaies exposées à plus haut prix qu'il n'est porté aux ordonnances…
1596, 27 avril.
ðRequête de Philippe II Danfrie pour être reçu contrôleur général.-
Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 266, p. 182-183
ðGuiffrey (J.).- Documents inédits sur Philippe Danfrie père..., et Philippe
Danfrie fils...- Rev. de l'Art français.- 1892.- p. 307
ðArch. nat., Z1b 558 (classé au 10 mai)
1596, ante 1er mai.
ðNoms des personnes devant être interrogés dans l'information de
bonnes vie, mœurs et religion catholique de Philippe II Danfrie.-
Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 267, p. 183
ðArch. nat., Z1b 558 (classé au 10 mai)
1596, 1er mai.
ðInformation de bonne vie, mœurs et religion catholique de Philippe
II Danfrie.- Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc.
268, p. 183-185
ðGuiffrey (J.).- Documents inédits sur Philippe Danfrie père..., et Philippe
Danfrie fils...- Rev. de l'Art français.- 1892.- p. 309-312
ðArch. nat., Z1b 558 (classé au 10 mai)
1596, 23 mai.
ðRolle des prêts auxquels les officiers du royaume sont taxez pour
subvenir à l'urgente nécessité de Sa Majesté, par le 1er article appert
que les présidents de toutes cours souveraines sont taxez chacun à trente
écus, et par le 8e les conseillers des Cours des monoyes chacun à 10 écus
(mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre du Conseil depuis
1595 jusques en 1597, volume 45, partie 2, cotté 80, f° 126)
1596, 29 mai.
ðInventaire des engins saisis sur Jacques d'Espinaux et remis à Alexandre
Olivier.- Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 162,
p. 112
1596, 5 juin.
Paris.
ðLettres patentes du roy pour l'observation de l'ordonnance faicte sur
le reiglement général des monnoyes de l'an 1577…- Paris : Vve N.
Roffet, s.d.
ðLettres patentes pour l'observation de l'ordonnance faite sur le règlement
général des monnoyes de l'an 1577.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 337r°-340r°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1596, 8 et 28 juin.
ðInventaire des engins remis à Alexandre Olivier provenant de la saisie
faite à la Monnaie établie à Compiègne.- Mazerolle (F.). Les médailleurs
français..., doc. 163, p. 112-113
1596, 2 juillet.
ðLettres du roy accordées au sieur Alphonse Dornano, lieutenant général
pour le roy en Dauphiné et gouverneur de Tarascon.- Monnaie de Paris :
ms. 4° 40, f° 341r°-341v° ; Monnaie
de Paris : ms. 4° 40, f° 343r°-343v°
1596, 3 juillet.
Paris.
ðLettres patentes du roy portant deffences de recepvoir ny exposer les
douzains, liardz et patarz faictz et fabriquez ès Monnoyes de Dombes, Avignon
et Carpentras, et toutes autres espèces de billon estrangères…-
Paris : Vve N. Roffet, 1596
1596, 8 et 9 juillet.
Paris.
ðArrest du Conseil d'Etat du roy portant confirmation et aprobation du
rabais de 400 écus accordé par le sieur duc de Mayenne au sieur de Mailleroys,
maître particulier et fermier de la Monnoye de Dijon, sur le prix de sa ferme,
pour les raisons y mentionnées.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 345r°-346v°
; Monnaie
de Paris : ms. 4° 40, f° 347r°-349v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148 (au 9 juillet 1596)
1596, 11 juillet.
Paris.
ðCommission à un général des Monoyes pour la réformation des abus au fait
des monoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 351r°-356v°
ðCommission à un général des Monoies pour la réformation des abus au fait
des monnoies.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 357r°-364r°
ðCommission à un général des Monnoyes pour la réformation des abus au fait
des monnoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 365r°-370r°
1596, septembre.
ðEdit concernant les privilèges des officiers, ouvriers et monnoyers de
la Monnoye de Rouen.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 395r°-401v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1596, 9 septembre.
Monceaux.
ðCommission à un général des Monoies pour la réformation des abus au fait
des monnoies.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 371r°-377v°
ðCommission à un général des Monoyes pour la réformation des abus au fait
des monoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 379r°-385r°
ðCommission à un général des Monnoyes pour la réformation des abus au fait
des monnoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 387r°-391v°
1596, 2 décembre.
Paris.
ðArrest de la cour de Parlement en règlement pour le cours des espèces.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 393r°-393v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148
ðArrest sur la requeste du procureur général qui ordonne l'exécution
de l'édit de 1577 fait pour le règlement des monoyes et qui fait deffenses
de prendre les espèces à plus haut prix qu'il n'est porté par
ledit édit (mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre du
Conseil depuis novembre 1595 jusques en novembre 1597, volume 45, partie 1,
cotté 79, f° 200)
1596, 13 décembre.
Paris.
ðArrest du Parlement de Paris confirmatif de celuy du 18 juillet 1695 [sic]
qui permet à Henry de Bourbon, souverain de Dombes, de fabriquer à ses coins
et armes de la monnoye, etc.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 403r°-406v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
| 1597 |
|
|
1597, janvier.
ðEdit qui confirme les privilèges de ceux qui travaillent aux mines et
créé plusieurs officiers et règle la manière d'exploiter lesdites mines.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 147
1597, 17 janvier.
ðPayement fait à Alexandre Olivier pour les jetons de l'ordre du Saint-Esprit.-
Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 164, p. 113
1597, 20 janvier. Rouen. Déclaration portant que l'office de maître visiteur et général réformateur de marchandises, draperies, merceries, poids et balances, etc…, et toutes autres mesures en Guyenne, généralités de Bordeaux, Poitou, La Rochelle, Aunis, Saintonge et Augoumois, est maintenu, au profit de Michel Bertrand, nonobstant la suppression qu'en avait faite Henri III et tel qu'en avait joui Jean Pioche, prédécesseur dudit Bertrand.
1597, 6 février.
Paris.
ðArrest de la Cour de Parlement qui ordonne que la commission du sieur
Favier sera rapportée à la Cour, etc.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f°
407r°-408r°
ðArrest de la Cour de Parlement qui ordonne que la commission du sieur
Favier sera raportée à la Cour, etc.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f°
410r°-413r°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148
ðArrest qui deffend au sieur Favier, général des Monoyes, d'exécuter
une commission non vériffiée, et luy ordonne de l'apporter à la Cour
pour, etc. (mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre du
Conseil depuis 1595 jusques en 1597, volume 45, partie 2, cotté 80, f° 216)
1597, 7 mars.
ðArrest qui ordonne l'enregistrement, aux clauses y mentionnées,
des lettres d'abolition accordées aux sieurs de Coursan père et fils,
réduits à l'obéissance du roy de tout ce qu'ils ont fait contre
le service du roy pendant les troubles et spéciallement de la fabrication
et exposition de monoye (mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre
du Conseil depuis novembre 1595 jusques en novembre 1597, volume 45, partie
1, cotté 79, f°v° 243)
1597, avril. Beauvais. Lettres patentes portant que tout ce qui a été fait pendant les troubles par feu Joseph de Damains, écuyer, sieur de Vernègues, notamment la fabrication des monnaies, sur l'ordre du duc d'Epernon, sera compris et aboli par les lettres de février 1596 accordées au duc d'Epernon, et que la mère et les héritiers dudit Vernègues ne sauraient être poursuivis à ce sujet.
1597, avril. Saint-Germain-en-Laye.
ðEdit portant règlement général sur la maîtrise de chaque art et mestier.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 414r°-427v°
ðEdit du roy Henry IV, du mois d'avril 1597, pour l'exécution et interprétation
de celuy de 1581 touchant les arts et métiers du royaume.- Monnaie de
Paris : ms. 4° 40, f° 428r°-438v°
ðEdit du roy Henry IV, du mois d'avril 1597, pour l'exécution et interprétation
de celuy de 1581 touchant les arts et mestiers du royaume.- Monnaie de
Paris : ms. 4° 40, f° 440r°-450r°
ðEdit portant règlement général sur la maistrise de chaque art et métier.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 452r°-455v°
ðEdit en règlement pour les les [sic] statuts des arts et mestiers.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 466r°-484v° (Fontanon, vol. 1 f° 1101)
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1597, 4 mai. Saint-Germain-en-Laye.
ðCommission pour la réformation des abus au fait des monoyes.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 40, f° 486r°-490r°
ðCommission pour la réformation des abus au fait des monnoyes.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 40, f° 492r°-497v° ; Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 498r°-501v°
1597, 5 mai.
ðCertificat donné par la Cour des monnaies à Alexandre Olivier pour les
jetons du Conseil d'Etat.- Mazerolle (F.). Les médailleurs français...,
doc. 165, p. 113-114
1597, 9, 10 et 12
juillet. Paris.
ðArrest du Conseil d'Etat du roy portant que le sieur Le Roux, maître particulier
et fermier de la Monnoye de Rouen, jouira de l'effet contenu en l'arrest du
X avril dernier, en payant la somme de 60 écus pendant la jouissance de son
bail pour l'occupation de la maison de ladite Monnoye, nonobstant etc.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 502r°-503v°
ðArrest du Conseil d'Etat du roy portant que le sieur Le Roux, maître particulier
et fermier de la Monnoye de Rouen, jouira de l'effet contenu en l'arrest du
dix avril dernier, en payant la somme de soixante écus pendant la jouissance
de son bail pour l'occupation de la maison de laditte Monnoye, nonobstant
etc.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 504r°-505v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148 (au 12 juillet 1597)
1597, 11 août.
Paris.
ðArrest du parlement de Paris qui déboutte les Feuillans de l'entérinement
par eux demandé des lettres de don à eux fait par le roy de la maison et appartenances
du Roulle apartenant aux ouvriers et monoyers de Paris du serment de France.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 506r°-510v° (Parlement, du vol. cotté
114 fol. 18v°)
ðArrest du parlement de Paris qui déboute les Feuillants de l'entérinement
par eux demandé des lettres de don à eux fait par le roy de la maison et appartenances
du Roulle appartenant aux ouvriers et monnoyers de Paris du serment de France.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 512r°-517r°
1597, 19, 20 et 21
août. Paris.
ðArrest du Conseil d'Etat du roy qui nomme des commissaires pour procéder
à l'évaluation d'une maison appartenante au sieur de Servières, unie à l'Hostel
de la monnoye de Lyon, etc.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 518r°-521v°
ðArrest du Conseil d'Etat du roy qui nomme des commissaires pour procéder
à l'évaluation d'une maison appartenant au sieur de Servières, unie à l'Hôtel
de la monnoye de Lyon, etc.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 522r°-525r°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148 (au 21 août 1597)
1597, 30 et 31 août.
Paris.
ðArrest du Conseil d'Etat du roy qui ordonne la translation de la Monnoye
de Rennes en la ville de Saint-Malo où la fabrication se fera sur la même
marque qu'à Rennes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 530r°-532r°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147 (au 31 août 1597)
1597, 30 août.
ðArrest du Conseil d'Etat qui sans avoir égard à celuy du parlement de
Thoulouze du 2 juin 1597 ordonne que les deniers des tailles dans l'étendue
du ressort dudit parlement seront payés les deux tiers en grosse monoye et
le trozième en petite...- Monnaie de Paris : ms. 4° 148
1597, 10, 11, 19 et
20 septembre. Paris.
ðArrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que le sieur Duval, receveur
général de la Cour des monnoyes, remettra dans un mois, touttes préfixion
et délay, ez mains du sieur Hotman, trésorier de l'Espargne, la somme de 2.000
livres pour estre employée à sa destination, et de laquelle il sera remboursé
sur les plus clairs deniers de sa charge.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40,
f° 534r°-538v°
ðArrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne que le sieur Duval, receveur
général de la Cour des monnoyes, remettra dans un mois, touttes préfiction
et délay, ez mains du sieur Hotman, trésorier de l'Espargne, la somme de deux
mil livres pour estre employée à sa destination, et de laquelle il sera remboursé
sur les plus clairs deniers de sa charge.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40,
f° 540r°-545v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148 (au 20 septembre1597)
1597, 19 septembre.
ðHomologation contenant confirmation de quelques nouveaux articles des
orphèvres.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 546r°-550v°
ðHomologation contenant confirmation de quelques nouveaux articles des
orfèvres.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 552r°-556v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1597, 30 septembre.
ðArrest du Conseil d'Etat du roy qui ordonne que Nicolas Clément jouira
du bénéfice des édits et lettres de provision de maîtrise de batteur d'or
et d'argent et enjoint à la Cour des monnoyes de la recevoir à ladite maîtrise.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 558r°-559r°
ðArrest du Conseil d'Etat du roy qui ordonne que Nicolas Clément jouira
du bénéfice des édits et lettres de provision de maistrise de batteur d'or
et d'argent et enjoint à la Cour des monnoyes de la recevoir à laditte maistrise.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 560r°-561v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148
1597, 15 octobre.
Au camp de Beauval.
ðLettres pattentes qui deffendent de recevoir aucuns maistres orphèvres
en vertu des lettres données en faveur des naissances de princes, etc.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 562r°-565v°
ðLettres patentes portant deffenses de recevoir aucuns maîtres orfèvres
par lettres ou autrement qu'ils n'ayent fait huit années d'apprentissage.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 566r°-569v°
ðLettres pattentes qui deffendent de recevoir aucuns maîtres orfèvres en
vertu des lettres données en faveur des naissances de princes, etc.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 40, f° 570r°-573v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1597, 13 novembre.
Paris.
ðArrest du parlement de Paris portant enregistrement des lettres pattentes
du 15 octobre 1597 en faveur des maistres et gardes de l'orphèvr[er]ie .-
Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 574r°-574v° ; Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 576r°-576v°
ðArrest d'enregistrement des lettres patentes du 15 octobre dernier
en faveur des maîtres et gardes de l'orfèvrerie (mention :
Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre du Conseil depuis novembre 1597 jusques
en novembre 1599, volume 46, partie 2, cotté 82, f° 2)
1597, 19 novembre.
Paris.
ðArrest du Conseil privé en faveur de Bertrand de Cassengnes, monnoyer
de la Monnoye de Limoges.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 578r°-582r°
; Monnaie
de Paris : ms. 4° 40, f° 590r°-593v°
ðArrest du Conseil privé en faveur de Bertrand de Cassengnes, monoyer de
la Monoye de Limoges.- Monnaie de Paris : ms. 4° 40, f° 584r°-588v°
1597, 25 novembre.
Paris.
ðArrest du Conseil d'Etat du roy qui ordonne l'exécution de l'édit portant
règlement général sur tous les arts et métiers du ... et faisant que le droit
de confirmation sera levé sur tous les orfèvres, etc.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 40, f° 594r°-596v°
ðArrest du Conseil d'Etat du roy qui ordonne l'exécution de l'édit portant
règlement général sur tous les arts et mettiers du ... et faisant que le droit
de confirmation sera levé sur tous les orphèvres, etc.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 40, f° 598r°-600v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1597, 31 décembre.
ðPayement fait à Alexandre Olivier pour les jetons de l'ordre du Saint-Esprit.-
Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 166, p. 114
| 1598 |
|
|
1598, 10 janvier.
Paris.
ðArrest du parlement de Paris qui, sur des lettres de jussion, ordonne
que le procès d'un homme accusé de fausse monoye sera envoyé au roy, etc.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 1r°-2r° (Du vol. cotté 81 fol. 16v°)
ðArrest du parlement de Paris qui, sur des lettres de jussion, ordonne
que le procès d'un homme accusé de fausse monoye sera envoyé au roy, etc.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 3r°-4r°
ðRaport fait en la Chambre de l'édit par M. ..., président, et M.
Jourdain, conseiller en ycelle, sur les remontrances par eux faittes au roy
au sujet de lettres patentes accordées au sieur Baron de Rennes, pour le nommé
Le Roux, son maître d'hôtel, accusé de fausse monoye, par lesquelles
le roy évoque à soy ledit procès (mention : Monnaie de Paris, ms.
F° 74, Registre du Conseil depuis 1597 jusques en 1603, volume 46, partie
1, cotté 81, f° 16)
1598, 10 janvier.
ðArrest sur les lettres de jussion qui ordonne que le procès cy-dessus
sera envoyé au roy et le prisonnier conduit au fort l'Évesque à condition
que le geollier ne pourra l'élargir sans en avertir ladite Cour
(mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre du Conseil depuis
1597 jusques en 1603, volume 46, partie 1, cotté 81, f°v° 16)
1598, 16 janvier.
Paris.
ðArrest du Parlement qui enjoint à touttes
personnes de receoir les pièces de 2 sols 6 deniers des coins et armes du
roy et que les pièces étrangères seront mises ez mains d'un changeur à ce
préposé.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 5r°-6v° (Du vol. cotté 184
fol. 244)
ðArrest qui enjoint à touttes personnes de
recevoir les pièces de 2 sols 6 deniers du coin du roy, et que les estrangers,
seront avisés ès mains d'un changeur qui sera nommé et estably par les eschevins
de Châlons (mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre du Parlement
de Paris scéant à Châlons et des plaidoiries du Parlement de Paris scéant
à Tours, tome 3, cotté 184, f° r° 244)
1598, 16 janvier.
Paris.
ðArrest du Conseil d'Etat du roy qui enjoint à la Cour de parlement et
Cour des [monnoyes, barré] aydes à Rouen de faire maintenir les officiers
et ouvriers de la Monnoye de ladite ville, travaillans actuellement, dans
la jouissance de leur[s] privilèges.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f°
7r°-9r°
ðArrest du Conseil d'Etat du roy qui enjoint à la Cour de parlement et
Cour des monnoyes à Rouen de faire maintenir les officiers et ouvriers de
la Monnoye de laditte ville, travaillans actuellement, dans la jouissance
de leurs privilèges.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 11r°-13v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1598, 16 janvier.
Paris.
ðArrest du Conseil privé du roy concernant les privilèges des officiers,
ouvriers et monnoyeurs de la Monnoye de Rouen.- Monnaie de Paris : ms.
4° 41, f° 14r°-18v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1598, 26 janvier.
Paris.
ðArrest du parlement de Paris qui renvoye par-devant le bailly de Ponthieu
ou son lieutenant à Abbeville l'enregistrement des statuts des orphèvres de
la ville d'Abbeville.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 19r°-20r° ; Monnaie de Paris : ms. 4° 41,
f° 23r°-24r° (Du vol. cotté 82 fol. 31v°)
ðArrêt du parlement de Paris qui renvoye par-devant le bailly de Ponthieu
ou son lieutenant à Abbeville l'enregistrement des statuts des orphèvres de
la ville d'Abbeville.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 21r°-22r°
ðArrest qui renvoye par-devant le bailly de Ponthieu ou son lieutenant
à Abbeville l'enregistrement des statuts des orfèvres de la ville d'Abbeville
(mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registre du Conseil depuis
novembre 1597 jusques en novembre 1599, volume 46, partie 2, cotté 82, f°v°
31)
1598, 31 janvier.
ðLettres patentes permettant à Philippe I Danfrie de résigner son office
de tailleur général des Monnaies en faveur de son fils, à condition de survivance.-
Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 269, p. 185-186
ðGuiffrey (J.).- Documents inédits sur Philippe Danfrie père..., et Philippe
Danfrie fils...- Rev. de l'Art français.- 1892.- p. 313-314
ðArch. nat., Z1b 559 (classé au 8 février 1599)
ðArch. nat., Z1b 74, f° 88v°-89r°
1598, 4 février.
Toulouse.
ðRèglement pour les juges et gardes de la Monnoye de Toulouse, contre les
prévosts des ouvriers et monnoyers, concernant leurs enquestes, accueillemens
et réceptions.- Constans (G.).- Traité de la Cour des monnoyes et de
l'estendue de sa jurisdiction...- Paris : S. Cramoisy, 1658.- Preuves, p. 320
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1598, 7 février.
Toulouse.
ðFormulaire pour l'enqueste, accueillement et réception des prétendans
droict de matricule d'ouvrier ou monnoyer du serment de France.- Constans
(G.).- Traité de la Cour des monnoyes et de l'estendue de sa jurisdiction...-
Paris : S. Cramoisy, 1658.- Preuves, p. 320-321
1598, 4 et 7 février.
Toulouse.
ðRèglement entre les juges gardes de la Monnoyes [sic] de Toulouze et les
prévosts des ouvriers et monnoyers...- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f°
33r°-37v°
ðRèglement entre les juges gardes de la Monnoye de Thoulouze et les prévosts
des ouvriers et monnoyers...- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 39r°-42v°
1598, 10 février.
Paris.
ðLettres pattentes portant fabrication de doubles de cuivre en faveur des
pauvres de l'Hostel-Dieu jusques à la somme de six mil écus.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 41, f° 43r°-45v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1598, 11 février.
ðCertificat donné par la Cour des monnaies à Alexandre Olivier pour les
jetons du Conseil d'Etat.- Mazerolle (F.). Les médailleurs français...,
doc. 167, p. 114-115
1598, 19 février.
Paris.
ðArrêt de la Cour des monoyes au sujet de la fabrique des liards.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 47r°-48v°
ðArrest de la Cour des monnoyes au sujet de la fabrique des [liards, barré]
doubles.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 49r°-50r°
1598, 26 mars.
Aix.
ðArrest du Conseil d'Etat en faveur de messieurs de la Monoye d'Aix.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 51r°-52r°
ðArrêt du Conseil en faveur de messieurs de la Monoye d'Aix.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 41, f° 53r°-54r°
ðArrest du Conseil en faveur de messieurs de la Monnoye d'Aix.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 41, f° 55r°-56r°
1598, 27 mars.
Paris.
ðDéclaration de Catherine, soeur du roy, portant création d'un tireur d'or.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 57r°-58v° ; Monnaie de Paris : ms. 4° 41,
f° 59r°-60r° ;
Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 61r°-62v°
1598, avril. Nantes.
ðEdit portant confirmation des privilèges, franchises, exemptions et libertez
des officiers, ouvriers et monnoyers de Rennes et Nantes.- Monnaie de
Paris : ms. 4° 41, f° 71r°-75v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1598, 18 avril.
Paris.
ðArrest du parlement de Paris portant deffenses aux jouailliers, merciers
et orphèvres de vendre des fausses pierres.- Monnaie de Paris : ms. 4°
41, f° 63r°-66r° ; Monnaie
de Paris : ms. 4° 41, f° 67r°-70r°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1598, 18 juillet.
ðArrest qui permet au duc de Montpensier
de faire sortir du royaume or, argent et billon et en fabriquer monoye
(mention : Monnaie de Paris, ms. F° 74, Registres des plaidoiries depuis
le 15 avril 1595 jusques en aoust 1597, tome 37, cotté 163, f° v° 17 et 31
v°)
1598, 2 octobre.
Paris.
ðArrêt du Conseil privé du roy qui renvoye
les orphèvres en la Cour des monoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f°
85r°-86v°
ðArrest du Conseil privé du roy qui renvoye
les orphèvres en la Cour des monnoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41,
f° 87r°-88v° ; Monnaie de Paris : ms. 4° 41,
f° 89r°-90v°
1598, 12 novembre.
Paris.
ðArrest du Conseil qui attribue à la Cour des monnoyes la connoissance
des abus et malversations commises par les maîtres et autres officiers des
Monnoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 91r° (mention)
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1598, 10 décembre.
Paris.
ðArrest du Conseil privé portant que les orfèvres de la province de Normandie
seront justiciables de la Cour des monnoyes, et casse l'arrest du Parlement
de Rouen.- Constans (G.).- Traité de la Cour des monnoyes et de l'estendue
de sa jurisdiction...- Paris : S. Cramoisy, 1658.- Preuves, p. 148 (Extraict
des registres du Conseil privé du roy)
ðArrest du Conseil privé qui casse l'arrest de la Cour de parlement de
Rouen et ordonne que les orfèvres de la province de Normandie seront justiciables
de la Cour des monnoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 93r°-95v°
ðArrest du Conseil privé qui casse l'arrest de la Cour de parlement de
Rouen et ordonne que les orphèvres de la province de Normandie seront justiciables
de la Cour des monnoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 97r°-99v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1598, 30 décembre
à 1599, 16 janvier.
ðRequête de Philippe I et Philippe II Danfrie pour la réception de
ce dernier comme tailleur général des Monnaies.- Mazerolle (F.). Les
médailleurs français..., doc. 270, p. 187
ðArch. nat., Z1b 559 (classé au 8 février 1599)
| 1599 |
|
|
1599, janvier.
Paris.
ðEdit qui deffend de faire venir de pays étrangers des étoffes d'or et
d'argent.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 111r°-118v°
ðEdit qui deffend de faire venir de pays estrangers des étoffes d'or et
d'argent.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 119r°-130v° (Fontanon,
vol. I f° 1046)
ðEdit qui deffend de faire venir de pays estrangers des estoffes d'or et
d'argent.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 131r°-142r° (Fontanon,
vol. I f° 1046)
1599, 15 janvier.
ðInformation de bonne vie, mœurs et religion catholique de Philippe
II Danfrie.- Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc.
271, p. 187-189
ðArch. nat., Z1b 559 (classé au 8 février 1599)
1599, 20 janvier.
Paris.
ðLettres patentes du roy qui commettent le sieur Le Bis à faire le recouvrement
général, tous et chacuns, les deniers adjugés contre ceux qui se trouvent
chargés des crimes de fausse monnoye, etc.- Monnaie de Paris : ms. 4°
41, f° 101r°-104v°
ðLettres pattentes du roy qui commettent le sieur Le Bis à faire le recouvrement
général, tous et chacuns, les deniers adjugez contre ceux qui se trouvent
chargez des crimes de fausses monnoyes.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41,
f° 105r°-109v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1599, 26 janvier.
ðPayement fait à Alexandre Olivier pour les jetons de l'ordre du Saint-Esprit.-
Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 168, p. 115
1599, ... février.
ðLettres patentes portant confirmation du droit de monnoyage accordé au
chevalier de Saint-André de Bordeaux sur le travail de la Monnoye de laditte
ville.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 151r° (mention)
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147 (au mois de février 1599)
1599, 1er février.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes concernant le nombre des tireurs d'or à
Paris.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 143r°-146v° ; Monnaie de Paris : ms. 4° 41,
f° 147r°-150v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1599, 1er mars.
ðCertificat donné par la Cour des monnaies à Alexandre Olivier pour les
jetons du Conseil d'Etat.- Mazerolle (F.). Les médailleurs français...,
doc. 169, p. 115-116
1599, 19 mars.
ðMandement de la Cour des monnaies pour le payement à Barthélemy Prieur
de deux portraits en cire de l'effigie royale.- Mazerolle (F.).
Les médailleurs français..., doc. 272, p. 189
ðArch. nat., Z1b 137
1599, mai. Fontainebleau.
Lettres patentes portant homologation et ajout aux anciens des nouveaux articles
en forme de statuts concernant le métier d'orfèvrerie à Paris.
ðAddition de statuts au règlement d'orfèv[r]erie en forme de lettres pattentes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 153r°-156v°
ðAddition de statuts au règlement d'orphèv[r]erie en forme de lettres pattentes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 157r°-160v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1599, 12 juin.
Paris.
ðArrest du parlement de Paris qui ordonne qu'il ne peut estre procédé à
l'enregistrement des lettres de création de deux maîtrises de chaque mestier
en faveur du mariage de la soeur unique du roy.- Monnaie de Paris : ms.
4° 41, f° 161r°-161v° (Du vol. cotté 82 fol. 278v°)
ðArrest du parlement de Paris qui ordonne qu'il ne peut estre procédé à
l'enregistrement des lettres de création de deux maîtrises de chaque mettiers
[sic] en faveur du mariage de la soeur unique du roy.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 41, f° 163r°-163v°
ðArrest du parlement de Paris qui ordonne qu'il ne peut estre procédé à
l'enregistrement des lettres de création de deux maîtrises de chaque métier
en faveur du mariage de la soeur unique du roy.- Monnaie de Paris : ms.
4° 41, f° 165r°-165v°
ðArrest qui ordonne qu'il ne peut estre procédé à l'enregistrement
des lettres de création de deux maîtrises de chacque métier en faveur de mariage
de la sœur unique du roy (mention : Monnaie de Paris, ms. F°
74, Registre du Conseil depuis novembre 1597 jusques en novembre 1599,
volume 46, partie 2, cotté 82, f°v° 278)
1599, 30 juin.
Paris.
ðArrêt de la Cour des monoyes concernant les orphèvres et ouvrages d'orphèv[r]erie.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 167r°-168v°
1599, 7 juillet.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes en règlement pour les officiers, ouvriers
et monnoyers de la Monnoye de [Troyes, barré] Tours .- Monnaie de Paris
: ms. 4° 41, f° 169r°-173v°
ðArrest de la Cour des monnoyes en règlement pour les officiers, ouvriers
et monnoyers de la Monnoye de Troyes [sic, lire Tours] .- Monnaie de Paris
: ms. 4° 41, f° 175r°-179v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 148
1599, 14 juillet.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes qui fait deffenses aux officiers des Monnoyes
de s'entremettre à l'exercice de leurs charges qu'au préalable ils n'ayent
esté receus et presté serment en la Cour.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41,
f° 181r°-182v°
ðArrest de la Cour des monnoyes qui fait deffenses aux officiers des Monnoyes
de s'entremettre à l'exercice de leurs charges qu'au préalable ils n'ayent
êté receux et pretté serment en la Cour.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41,
f° 183r°-184v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1599, 17 juillet. Orléans. Lettres patentes autorisant pour neuf années le sieur Vic, conseiller d'Etat, à ouvrir des mines d'or et d'argent en Lyonnais, Forez et Beaujolais, en lui concédant le dixième denier de tout ce qui proviendra desdites mines.
1599, 23 juillet.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes qui fait deffenses aux maîtres batteurs
d'or d'employer à leurs métiers autres que fils de maîtres.- Monnaie de
Paris : ms. 4° 41, f° 185r°-186v°
ðArrest de la Cour des monnoyes qui fait deffenses aux maistres batteurs
d'or d'employer à leurs mettiers autres que fils de maistres.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 41, f° 187r°-188v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1599, 6 octobre.
ðOrdonnance des archiducs sur le fait des monoyes.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 41, f° 191r°-193r°
1599, 26 octobre.
ðLettres patentes qui attribuent au parlement de Toulouze la connoissance
des procès instruits par le sieur Fauchet, président en la Cour des monnoyes
contre les faux-monnoyeurs et officiers des Monnoyes.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 41, f° 195r° (mention)
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1599, 6 novembre.
Paris.
ðArrest du Conseil privé du roy concernant les privilèges des maistres
particuliers, garde, prévost, officiers et monnoyers de la Monnoye de Nantes.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 41, f° 197r°-198v°
ðArrest du Conseil privé du roy concernant les privilèges des maîtres particulier[s],
garde, prévost, officiers et monnoyers de la Monnoye de Nantes.- Monnaie
de Paris : ms. 4° 41, f° 199r°-200v°
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1599, 16 novembre.
Bruxelles.
ðOrdonnance des archiducs sur l'évasion des monnoyes.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 41, f° 201r°-212v° ; Monnaie
de Paris : ms. 4° 41, f° 237r°-252v°
ðOrdonnance des archiducs sur le fait des monoyes.- Monnaie de Paris
: ms. 4° 41, f° 215r°-231v°
1599, 24 novembre.
ðArrest de la Cour des monnoyes pour la marque des ouvrages d'orfèv[r]erie,
contremarque du poinçon de la communauté.- Monnaie de Paris : ms. 4° 41,
f° 233r° (mention) ; Monnaie
de Paris : ms. 4° 41, f° 235r° (mention)
ðMonnaie de Paris : ms. 4° 147
1599, 11 décembre.
ðOrdonnance des archiducs portant règlement pour le cours des espèces.-
Monnaie de Paris : ms. 4° 148
1599, 24 décembre.
ðPayement fait à Alexandre Olivier pour les jetons de l'ordre du Saint-Esprit.-
Mazerolle (F.). Les médailleurs français..., doc. 170, p. 116
|
© ordonnances.org, 2008. Tous droits réservés |