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Louis XV
1715-1774

Fils de Louis de Bourgogne et de Marie-Adélaïde de Savoie.
Né à Versailles le 15 février 1710.
Roi de France le 1er septembre 1715.
Mort à Versailles le 10 mai 1774.

| | 1735 | 1736 | 1737 | 1738 | 1739 | |

1735

1735, 20 mai. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes qui confisque des sols de Lorraine trouvez sur le nommé Claude Rousseau, se disant marchand mercier roulant, et le condamne en trois mille livres d'amende ; et fait deffenses d'exposer et recevoir ou faire entrer dans le royaume des espèces de billon et de cuivre de Lorraine ou autres de fabriques estrangères...- Paris : Impr. royale, 1735

1735, 14 septembre. Ordonnance sur l'établissement de monnaie de carte en Louisiane, pour une somme de 200.000 livres.

1735, 14 septembre. Ordonnance pour la fabrication de 200.000 livres de monnaie de carte, en Louisiane.

1735, 26 novembre. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Estat... qui proroge jusqu'au dernier décembre 1736 le prix des anciennes espèces et matières d'or et d'argent.- S.l., s.d

1736

1736. Jettons frapés pour le premier jour de janvier MDCCXXXVI, avec l'explication des types, etc.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...- Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 340-342
ðMercure de France, février 1736, p. 322

1736, 21 février. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Estat… concernant les matières d'or et d'argent battues en feuilles…- Paris : P. Simon, 1736

1736, 20 mars. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Estat… qui confirme les statuts donnez à des maistres orfèvres par les officiers de la Cour des monnoyes de Paris, les maintient, et les juges y ressortissant, dans le droit de recevoir les orfèvres et leur ordonner des chef-d'oeuvres ; et casse les arrests du Parlement de Dijon, qui les y ont troublez…- Paris : Impr. royale, 1736

1736, 3 mai. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Estat… qui ordonne qu'à l'avenir, dans tous les payemens qui seront faits en espèces de billon, les sacs qui serviront à cet effet, ne pourront contenir que des sols des anciennes fabriques de France, ou de ceux qui avoient esté fabriquez pour trente deniers, sans que ces deux espèces de billon puissent se donner dans un mesme sac, à peine de confiscation de celles de ces différentes espèces qui s'y trouveront…- Paris : Impr. royale, 1736

1736, 23 juin. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Estat… qui ordonne qu'aucuns privilégiez suivant la cour ne pourront faire fonction du métier de batteur d'or qu'ils n'ayent auparavant été admis à la maistrise dudit métier…- Paris : P. Simon, 1736

1736, 31 juillet. Compiègne.
ðArrest du Conseil d'Estat… qui confirme l'arrest de la Cour des monnoyes de Lyon, rendu le 23 janvier 1736 sur les contestations élevées au sujet de la jurande dans la communauté des orfèvres de Marseille ; casse et annulle celuy du Parlement de Provence du 10 décembre 1735 et luy fait défenses et à tous autres juges d'entreprendre aucune connoissance ni jurisdiction sur toutes les matières qui sont de la jurisdiction privative de ladite Cour des monnoyes et des juges y ressortissant…- Paris : Impr. royale, 1736

1736, 6 novembre. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Estat… qui proroge jusqu'u dernier décembre 1737 le prix des anciennes espèces et matières d'or et d'argent…- Paris : Impr. royale, 1736

1737

1737. Jettons frappez pour le premier jour de janvier 1738, avec l'explication des types, etc.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...- Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 342-343
ðMercure de France, janvier 1737, p. 124

1737, 19 mars. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Estat… qui ordonne que les statuts des maistres orfèvres de Dijon, homologuez en la Cour des monnoyes de Paris et confirmez par arrest du Conseil du 28 mars 1730, seront exécutez selon leur forme et teneur…- Paris : Impr. royale, 1737

1737, 9 août. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes qui ordonne que quatorze plaques d'argent contremarquées à 11 deniers 5 grains du poiçon de la maison commune, lettre T, seront fondues à l'Hôtel de la monnoye et la valeur rendue à Pierre Boussot de Villeneuve, horloger ; lui adjuge pour tous dommages et intérêts 500 livres… ; ordonne que le placard imprimé ayant pour titre "Instruction pour les essays" sera supprimé.- Paris : C. Girard, 1737

1737, 16 octobre. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes qui confisque des sols de Lorraine trouvez sur le nommé Louis Curelle, entrant dans Paris par la barrière de Montreuil, et le condamne en trois mille livres d'amende, et fait deffenses d'exposer et recevoir en payement des espèces de billon et de cuivre de Lorraine ou autres de fabriques estrangères..., et de faire entrer lesdites espèces dans le royaume...- Paris : Impr. royale, 1737

1737, 15 décembre. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Estat... qui proroge jusqu'au dernier décembre 1738 le prix des anciennes espèces et matières d'or et d'argent...- Paris : Impr. royale, 1737

1738

1738. Jettons frappez pour le premier jour de janvier 1738, avec l'explication des types, etc.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...- Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 343-345
ðMercure de France, janvier 1738, p. 126

1738, 1er août. Compiègne.
ðArrest du Conseil d'Estat... qui ordonne que les anciens sols et les pièces dites de trente deniers n'auront plus cours que pour dix-huit deniers, et les demis à proportion ; règle la quantité d'espèces de billon qui pourra entrer dans les payemens ; et renouvelle les deffenses d'en exposer et recevoir de fabriques estrangères...- Paris : Impr. royale, 1738

1738, octobre. Compiègne.
ðEdit du roy portant fabrication des sols de vingt-quatre deniers...- Paris : Impr. royale, 1738

1738, 11 novembre. Fontainebleau.
ðArrest du Conseil d'Estat... qui ordonne que le prix des espèces et matières d'or et d'argent demeurera fixé à toujours sur le pied porté par l'arrest du 15 juin 1726, nonobstant la diminution qui avoit esté indiquée par le mesme arrest, et ceux de prorogation rendus depuis, notamment par celuy du 15 décembre 1737...- Paris : Impr. royale, 1738

1739

1739. Jettons frappez pour le premier jour de janvier 1739, avec l'explication des types, etc.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...- Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 345-346
ðMercure de France, janvier 1739, p. 110

1739, 18 mars. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes portant défenses de faire, vendre et débiter or et argent faux-filé sur soye ni aucun ouvrage de cette nature.- [Paris] : Vve Knapen, 1739

1739, 19 avril. Versailles.
ðDéclaration du roy qui prononce des peines contre ceux qui abuseront des poinçons de contremarque de l'orfèvrerie...- Paris : Impr. royale, 1739

1739, 5 mai. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Estat... qui renvoye par-devant les juges de la Monnoye de Rouen les contestations au sujet de la jurande de l'orfèvrerie du Havre de Grâce ; maintient la Cour des monnoyes et les juges y ressortissant dans leur jurisdiction privative sur les orfèvres ; casse et annulle l'arrest du Parlement de Rouen du 12 avril 1734 qui les avoit troublez ; et fait deffenses audit Parlement et à tous juges d'en connoistre...- Paris : Impr. royale, 1739

1739, 1er août. Paris. Arrêt de la Cour des monnaies relatif au jugement du travail de la fabrication des sols de vingt-quatre deniers.
ð[Paris] : Paulus du Mesnil, 1739

1739, 10 septembre. Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes qui condamne Etienne Chabin, dit le Duc, à être pendu, pour avoir fabriqué de fausses espèces, et le nommé Jean Chabin, expositeur de fausse monnoye, à être enfermé pendant toute sa vie.- Paris : imp. de Gonichon, s.d.