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Louis XV Fils de Louis de
Bourgogne et de Marie-Adélaïde de Savoie. |
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1750 |
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1750. Jetons.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...-
Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 361-363
ðMercure de France, mars 1750, p. 199
1750, 8 avril.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui ordonne l'exécution des règlemens et,
en conséquence, défend de fumer les traits, lames, filés, galons et autres
ouvrages d'or et d'argent et de vendre aucuns desdits ouvrages fumés…-
Paris
: Impr. royale, 1750
1750, 8 avril.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui ordonne l'exécution des règlemens et,
en conséquence, enjoint aux maîtres tireurs d'or de marquer tous leurs ouvrages
d'une marque particulière ; fait défenses de vendre et employer aucuns desdits
ouvrages qu'ils ne soient marqués de ladite marque…- Paris
: Impr. royale, 1750
1750, 20 juin.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui ordonne l'exécution de l'arrêt du Conseil
du 3 mai 1736 et de l'édit du mois d'octobre 1738, et en conséquence fait
défenses de mêler différentes sortes d'espèces d'argent et de billon dans
un même sac ; ordonne que tous les sacs ne seront composés que d'une seule
sorte d'espèce…- Paris
: Impr. royale, 1750
1750, 22 juillet.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui ordonne que les outils et ustensiles
servant au fumage des galons d'or, saisis sur Jean-Charles le Vasseur, maître
tissutier-rubanier, seront rompus et brisés ; condamne ledit le Vasseur en
l'amende…- Paris
: Impr. royale, 1750
1750, 22 août. Paris.
ðArrest de la Cour
des monnoyes portant règlement pour les délivrances des espèces monnoyées,
les procès-verbaux desdites délivrances, les registres d'icelles, et le nombre
des deniers qui doivent être emboëtés par chaque délivrance…- [Paris]
: Paulus du Mesnil, s.d. (avec modèles)
ðArrêt de la Cour des monnoies portant règlement pour les délivrances des
espèces monnoyées, les procès-verbaux desdites délivrances, les registres
d'icelles, et le nombre des deniers qui doivent être emboîtés par chaque délivrance…-
Paris
: Impr. royale, 1784 (avec modèles)
1750, 2 décembre.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes qui déclare les saisies de menus ouvrages
d'or faites sur Christophe Guéraud, Isaac-Antoine Lemoine et Dominique Brochet,
marchands de Condrieu, bonnes et valables, attendu que lesdits ouvrages n'étoient
pas au titre ni marqués d'aucun poinçon de jurande ou de maison commune, ordonne
la confiscation d'iceux en faveur de la communauté des orfèvres de Lyon, condamne
solidairement les nommés Fanière et Perrière, maîtres orfèvres de Vienne,
qui ont fabriqué ces ouvrages, en l'amende de cinquante livres, et ordonne
l'exécution des arrêts de règlemens du Conseil, édits, déclarations de Sa
Majesté, et arrêts de la Cour concernant les maîtres orfèvres et les marchands
merciers, jouailliers, au sujet des fabrications, ventes et achats des ouvrages
d'orfèvrerie…- Lyon
: J.-D. Juttet, 1750
1750, 22 décembre.
Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat qui ordonne que, sans s'arrêter à la demande
portée au Parlement par les religieuses de Saint-Antoine, sur une saisie faite
dans le fauxbourg par les jurés brodeurs, les parties continueront de procéder
en la Cour des monnoyes, fait défenses de procéder ailleurs ; ordonne que
les règlemens faits au sujet des lieux privilégiés seront exécutés…-
[Paris]
: Paulus du Mesnil, 1751
| 1751 |
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1751. Devises
pour les jettons du premier janvier 1751.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...-
Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 363-364
ðMercure de France, avril 1751
1751, 9 janvier.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui ordonne qu'il sera informé contre les
auteurs du bruit qui s'est répandu d'une prétendue diminution sur les pièces
de deux sols, et cependant, ordonne qu'en exécution de l'édit du mois d'octobre
1738, elles continueront d'avoir cours pour leur valeur entière, fait défenses
de les refuser ni les recevoir pour un moindre prix…- Paris
: Impr. royale, 1751 ; S.l., s.d.
1751, 4 février.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies portant condamnation contre différens particuliers
qui avoient répandu le faux bruit de diminution sur les pièces de deux sols
et qui avoient refusé de les recevoir pour leur valeur entière…-
Paris
: Impr. royale, 1751
1751, 22 février.
Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat [du 22 février 1751]... et lettres patentes sur
icelui [du 12 février 1753], portant nouveau règlement pour les ouvrages d'orfèvrerie…-
Paris
: Impr. royale, 1753
1751, 29 mars.
Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat... portant règlement pour la jurisdiction des
officiers de la Monnoye de Strasbourg…- [Paris]
: Paulus du Mesnil, 1751
1751, 31 mars.
Paris.- Jugement de la Cour des monnaies de Lyon et présidial qui condamne
les frères Rulière et leurs complices, coupables de transport de manufactures
à l'étranger et corruption d'ouvriers.
ðLyon : P. Valfray, 1751
1751, 30 avril.
Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat... portant règlement pour le commerce des matières
d'or et d'argent…- Paris
: Impr. royale, 1751
1751, 18 août.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes de Paris... qui maintient les ajusteurs,
monnoyeurs et ouvriers de la Monnoye de Caen dans la jouissance des droits,
exemptions et privilèges à eux accordés, les décharge des impositions ausquelles
les maire et échevins de ladite ville de Caen les ont compris dans la rôle
de l'Ustencil de la même ville, et fait défenses ausdits maire et échevins
et à tous autres de comprendre à l'avenir lesdits officiers et ouvriers dans
aucun rôle de répartition de droits et autres charges publiques…-
[Paris]
: Paulus du Mesnil, 1751 (avec lettre de M. d'Ormesson) ; S.l.,
s.d. (avec lettre de M. d'Ormesson)
1751, 9 novembre.
Fontainebleau.
ðArrest du Conseil d'Etat... portant règlement au sujet des cueilleurs
de paillolles d'or et d'argent, et qui renouvelle la disposition des anciennes
ordonnances à cet égard…- Paris
: Impr. royale, 1751
| 1752 |
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1752. Jetons.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...-
Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 365-366
ðMercure de France, mai 1752
1752, 13 mars.
Paris. Arrêt de la Cour des monnaies qui fait défenses à la veuve Dimanche
et au nommé Buisseur et sa femme, ouvriers brodeurs, de travailler en or et
en argent dans le faubourg Saint-Antoine ; confisque les ouvrages sur eux
saisis, leurs enjoint de se retirer dans la ville et les condamne chacun en
10 livres d'amende.
ðParis
: Impr. royale, 1752
1752, 20 septembre.
Paris. Arrêt de la Cour des monnaies portant condamnations contre plusieurs
maîtres orfèvres et compagnons dudit métier, pour raison de crimes et délits
par eux commis.
ðParis
: Impr. royale, 1752
1752, 10 octobre.
Fontainebleau.
ðDéclaration du roy... portant nouveau règlement sur les formalités que
doivent observer les gardes de l'orfèvrerie de Paris dans leurs visites chez
les maîtres et veuves de leur corps et chez les fondeurs…- [Paris]
: P. du Mesnil, 1752
ðDéclaration du roi... portant nouveau règlement sur les formalités que
doivent observer les gardes de l'orfèvrerie de Paris dans leurs visites chez
les maîtres et veuves de leur corps et chez les fondeurs…- Paris
: Impr. royale, 1753
| 1753 |
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1753, 12 février.
Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat [du 22 février 1751]... et lettres patentes sur
icelui [du 12 février 1753], portant nouveau règlement pour les ouvrages d'orfèvrerie…-
Paris
: Impr. royale, 1753
1753, 19 avril.
Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat… qui casse un arrêt de la Cour des monnoies
du 10 février dernier ; ordonne la confiscation de la valeur d'espèces décriées
et hors de cours qui avoient été trouvées dans la démolition d'un mur ; et
que conformément à l'édit du mois de février 1726, toutes espèces de France
ou étrangères décriées et hors de cours qui se trouveront en la possession
des particuliers, de quelque manière et en quelque endroit que ce puisse être,
seront acquises et confisquées au profit de Sa Majesté ; et que la confiscation
d'icelles ou de leur valeur représentative sera poursuivie et jugée en ladite
Cour des monnoies…- Paris
: Impr. royale, 1753
1753, 3 mai. Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat... portant règlement pour les essayeurs des Monnoies…-
Paris
: Impr. royale, 1753
1753, 15 mai.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes qui homologue une délibération de la communauté
des batteurs d'or, concernant les compagnons…- [Paris]
: P. du Mesnil, 1753
1753, 6 juin.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoyes qui casse et annulle l'arrêt du Parlement
de Bordeaux du 4 may dernier ; ordonne que celui de ladite Cour des monnoyes
du 14 avril précédent sera exécuté selon sa forme et teneur ; enjoint aux
officiers de la Monnoye de Bordeaux de s'y conformer…- [Paris]
: P. du Mesnil, 1753
1753, 29 août.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui fait défenses à toutes personnes...,
de refuser les pièces de vingt-quatre deniers pour leur valeur entière ; condamne
le nommé Arbois en cinquante livres d'amende pour le refus qu'il en a fait
; et ordonne qu'il sera informé, tant contre ceux qui les refuseront que contre
ceux qui font courir des bruits de diminution et de décri desdites espèces…-
Paris
: Impr. royale, 1753
1753, 31 décembre.
Paris.
ðArrest de la Cour des monnoies qui condamne la veuve de Louis Mercier,
orfèvre..., pour avoir suracheté des espèces d'or d'Espagne et du Pérou, au-delà
du prix fixé par les arrêts du Conseil et tarifs arrêtés en conséquence…-
Paris
: Impr. royale, 1754
| 1754 |
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1754. Devises
pour les jettons de l'année 1754.
ðAffry de la Monnoye (A. d').- Les jetons de l'échevinage parisien...-
Paris : Imp. nationale, 1878.- Pièce justificative, p. 367-369
ðMercure de France, avril 1754
1754, 14 février.
Versailles.
ðArrest du Conseil d'Etat..., qui, en cassant et annullant une procédure
faite par le général provincial des Monnoies au département de Provence, ordonne
que les édits et règlemens concernant les espèces de France et étrangères
décriées et hors de cours, seront exécutés selon leur forme et teneur…-
Paris
: Impr. royale, 1754
1754, 27 mars.
Paris. Arrêt de la Cour des monnaies relatif aux droits perçus dans les sièges
des Monnaies pour les réceptions et prestations de serment des officiers,
changeurs, ouvriers, monnayeurs et ajusteurs et autres justiciables.
ð[Paris]
: P. du Mesnil, 1754
1754, 7 décembre.
Paris.
ðStatuts et règlemens donnés au corps et communauté des maîtres et marchands
orfèvres de la ville de Lille, par arrêt de la Cour des monnoyes du 7 décembre
1754, et confirmés par lettres patentes de Sa Majesté du mois de may 1755…-
[Paris]
: Vve C.-M. Cramé, s.d
1754, 20 décembre.
Versailles.
ðDéclaration du roi qui renvoie en la Cour des monnoies de Paris la connoissance
et le jugement du travail fait en la Monnoie de Metz…- Paris
: Impr. royale, 1754
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